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Glossaire Termes Financiers / Terme

Exclusions

Clause par laquelle l'assureur et le souscripteur ont convenu que telle garantie, tel risque, tel fait ou tel acte ne serait pas couvert en cas de réalisation.

Lien permanent Exclusions - Date de modification 2019-12-08 - Date de création 2019-11-24


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