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Prorata Temporis

C'est une part proportionnelle calculée en fonction du temps écoulé. C'est par exemple le calcul qui est fait lorsque qu'un contrat est résilié avant son échéance. Une portion de la prime est due sur la période pendant laquelle l'assuré n'a pas été assuré. De même, la participation aux bénéfices sur un contrat d'assurance vie en euros sera distribuée proportionnellement à la durée effective du placement.

Lien permanent Prorata Temporis - Date de modification 2019-12-08 - Date de création 2019-11-24


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