Ensemble des plans et textes qui décrivent, sur la base des zonages d'assainissement (zones d'assainissement collectif, zones d'assainissement non collectif, zonage pluvial), l'organisation physique des équipements d'assainissement d'une collectivité (réseaux et stations) .

Sens : technique.

Source : d'après Agence de l'eau Rhin-Meuse.

Mots cles : Eau potable et assainissement, Assainissement.

Notions utiles : Directive Eaux Résiduaires Urbaines, Agglomération.